Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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ATELIER DE FAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3949675
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
Faire part de famille fairepartdefamille.fr fairepartdefamille.com de ATELIER DE FAMILLE

Présentation de la marque Faire part de famille fairepartdefamille.fr fairepartdefamille.com

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Faire part de famille fairepartdefamille.fr fairepartdefamille.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE FAMILLE domicilié(e) 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 534 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DE FAMILLE, M. DAVID HAGUENAUER domicilié(e) 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France.

La marque Faire part de famille fairepartdefamille.fr fairepartdefamille.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faire part de famille fairepartdefamille.fr fairepartdefamille.com est expirée depuis le 28 septembre 2022.

ATELIER DE FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : des bijoux qui ont du sens , Atelier Chrétien , La médaille du Dôme , Secrets de Famille


ATELIER DE FAMILLE, SARL - 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France - SIREN 492534599


ATELIER DE FAMILLE, M. DAVID HAGUENAUER - 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.